top of page

Hors-Série : Les plantes et leurs réglementations

Bonjour tout le monde ! Je suis contente de vous présenter un nouvel article qui sera plus orienté vers les professionnels de la santé, notamment ceux qui travaillent avec la phytothérapie. Bien évidemment, même si vous ne travaillez pas dans ces domaines là, il est toujours intéressant de connaître la législation en ce qui concerne nos amis les plantes 🌱


Avant de commencer, nous allons voir rapidement ce qu'est un médicament à base de plantes, le but ici étant plutôt de vous parler des plantes en vrac/tisanes.


Pharmacopée


"Les médicaments à base de plantes ne peuvent être commercialisés sans une autorisation délivrée par l'ANSM .

L'autorisation garantit leur qualité, leur innocuité (sécurité) et leur intérêt thérapeutique (efficacité) dans les indications revendiquées.

Un médicament à base de plantes peut être autorisé selon trois modalités.

A chaque modalité correspond un dossier de demande. Son contenu varie suivant les caractéristiques de la plante et son ancienneté d’usage

Les monographies de l’Union Européenne publiées par l’Agence européenne du médicament (EMA-European Medicins Agency) facilitent et harmonisent le processus d'autorisation entre les différents états membres."

Vu sur le site de l'ANSM


D’après la Pharmacopée française, les plantes médicinales sont des drogues végétales au sens de la Pharmacopée européenne, dont au moins une partie possède des propriétés médicamenteuses. Si vous souhaitez en savoir plus sur le processus de la mise en marché d'un médicament à base de plante, je vous invite à aller sur cette page.


L'avantage d'un médicament à base de plante, c'est qu'on peut noter sur l'emballage les indications thérapeutiques contrairement aux compléments alimentaires, ainsi que d'avoir une notice rédigée selon un schéma standard commun à tous les médicaments. La notice comporte notamment les mises en garde, les effets indésirables éventuels et les précautions d’usage.



Compléments alimentaires


C’est en 1980, en France, que les premiers compléments alimentaires font leur apparition grâce à l’implantation d’une première grande marque en pharmacie. Si ils peuvent s’avérer être de bons alliés pour notre santé, ils ne remplacent en rien notre alimentation. Comme leur nom l’indique, ils doivent être pris en complément de notre alimentation habituelle et dans le respect des doses recommandées.


Bien sûr, les compléments alimentaires ne sont pas tenus de répondre aux mêmes normes de qualité que les médicaments. Les compléments alimentaires sont définis comme « des denrées alimentaires dont le but est de compléter un régime alimentaire normal et qui constituent une source concentrée de nutriments ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique ». Ces produits sont destinés à être pris par voie orale et sont conditionnés en doses sous forme de comprimés, gélules, pastilles, ampoules.

Contrairement aux médicaments à base de plantes, les compléments alimentaires ne peuvent pas revendiquer d’effets thérapeutiques, et ne doivent donc pas revendiquer ni la prévention ni le traitement de maladies. Mais vous trouverez obligatoirement la liste des ingrédients, la posologie, la mise en garde contre le dépassement de la dose journalière recommandé ainsi que cette mention obligatoire "Les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés comme substituts d’un régime alimentaire varié. Tenir hors de la portée des enfants".

Ils contiennent des minéraux, des vitamines et parfois des plantes.


Dans les compléments alimentaires, sont exclus les plantes ou préparations de plantes possédant des propriétés pharmacologiques et destinées à un usage exclusivement thérapeutique. Cependant, le décret n°2008-841 du 22 août 2008 relatif à la vente au public des plantes médicinales inscrites à la Pharmacopée, a libéralisé la vente de 148 plantes (contre seulement 34 selon le décret de 1979) par des non pharmaciens, sous des formes bien précises. En Juin 2012, la publication de 222 allégations de santé autorisées pour les compléments alimentaires marque la reconnaissance de leurs bienfaits. Depuis Juin 2014, nous sommes passés à 541 plantes (arrêté) ! Ce qui est une belle avancée !

Dans ce décret, on peut apercevoir la ou les parties de plante autorisées ainsi que leur(s) forme(s) d’utilisation. Elles peuvent être vendues par des personnes autres que des pharmaciens à condition de ne pas adjoindre à la commercialisation de ces plantes des indications thérapeutiques, sinon la plante (le complément alimentaire), serait considérée comme médicament. Les compléments alimentaires sont placées sous la tutelle de l'ANSES et de la DGCCRF.


Qu'en est-il des tisanes ?


Ah, les tisanes...voilà pourquoi c'était important pour moi de faire cet article. Comme certaines personnes le savent, je travaille depuis maintenant un an dans une herboristerie. Et je vois encore trop de personnes, mais aussi de "prescriptions" de naturopathes, nous demander des plantes en vrac de plantes réglementés. Notamment la fameuse "Artemisia" (sous-entendu l'Armoise commune) qui fait parti des plantes PLUS QUE réglementées (même en complément alimentaire il est difficile de la trouver en France). Ou, encore un exemple, quand l'été on nous demande de l'Hamamélis ou du Mélilot (oui ces plantes ne sont pas disponibles en vrac !). Même les fleurs d'Aubépine ne peuvent pas être vendu en vrac... Dans ces cas-là, il faudra plutôt la prendre sous forme de compléments alimentaires (gélules, teinture-mère, EPS, etc.).


En réalité, comme vu plus haut, une ou des parties de plantes peut être autorisées à la vente. Je prends souvent l'exemple de la Grande Ortie : les feuilles peuvent être vendus sans soucis en herboristerie, mais les racines sont réglementés donc vous ne les trouverez pas en vrac.

Mais on les trouve en sachet parfois en magasin BIO ? Oui mais ils sont conditionnés, et voilà toute la "logique" de cette réglementation. Au même titre que les compléments alimentaires, vous n'êtes autorisé d'en vendre que si elle se trouve sous forme conditionné et avec une quantité définie.

Oui mais l'Herboristerie X en vends ! Certaines herboristerie prennent ce risque en effet...mais si la DGCCRF décide de les contrôler, des sanctions sévères peuvent tomber.

Mais certaines personnes les cueillent elle-même ? En effet, mais cela tient plutôt de la responsabilité de chacun. On part du principe que si vous consommez une plante réglementé cueillit par vos soin, dans ces cas-là c'est à vos risques... Même chose si vous souhaitez les faire pousser chez vous !


Donc si vous devez conseiller des plantes, vérifiez bien avant si celle-ci est autorisé à la vente en vrac sinon conseillez-la sous forme de compléments alimentaires.

Comment vérifier ? En téléchargeant ces 2 listes rédigés par l'ANSM. La première liste étant pour moi la plus importante dans notre pratique. Les plantes grisés sont celles que vous pouvez potentiellement trouver en vrac en herboristerie.



Pour en savoir plus


Durant mes recherches, je suis tombé sur des pépites. Dont cette thèse réalisé par Anne-Sophie Limonier durant ces études à la Faculté de Pharmacie d'Aix-Marseille qui nous parle des plantes médicinales au coeur de la pharmacie, vous le trouverez ici.


-Thèse de Tamimy Houda "Place des plantes médicinales dans les compléments alimentaires : ambiguïtés, limites et risques" (ici).

- Sur le site du Sénat : "Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir" (ici).

- DGCCRF, Compléments alimentaires - Les plantes (ici).



J'espère que cet article vous aura plu et aidé ! N'hésitez pas à laisser un petit ❤️ et un commentaire si le coeur vous en dit (et si vous avez des questions !).





12 vues0 commentaire

Posts similaires

Voir tout

Comments


bottom of page